COMMUNE DE VIVIEZ
CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 12 DECEMBRE 2019
Présents : M. Jean-Louis DENOIT Maire ; Monsieur Jean-Robert VERGNES et Mesdames, Anne DELMON et Marie-Claude GRIALOU Adjoints, Mesdames Danièle DERRUAU, Evelyne FALIPPOU et Maryline VINCENT Messieurs Christian CAVALIE, Patrice CHARDENOUX, Philippe FOUQUENET, et Jean-Luc TEULIER.
Absents et excusés : Alice DESTRUELS, Luis RAINHO et Sandrine ROUQUIE
Pouvoirs :
Alice DESTRUELS à Philippe FOUQUENET
Luis RAINHO à Patrice CHARDENOUX
Sandrine ROUQUIE à Jean-Louis DENOIT
Secrétaire de séance : Anne DELMON
1. Approbation compte rendu séance du 28 novembre 2019.
Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte rendu de la séance du 28 novembre 2019 et ont signé le registre.
2. Désignation secrétaire de séance
En application de l’article L2121-15 du CGCT, Madame Anne DELMON est désignée en qualité de secrétaire de séance.
3.Décision prise par délégation
Monsieur FOUQUENET Philippe informe le Conseil Municipal :
Du changement de prestataire pour la fourniture et la livraison des repas en liaison froide pour la restauration scolaire. Engagement avec le centre de restauration ANSAMBLE de Baraqueville pour la période du 6 janvier au 7 juillet 2020.
4. Recrutement agents recenseurs
Le recensement de la population ayant lieu du 16 janvier au 15 février 2020, le conseil municipal décide à l’unanimité de recruter 3 agents recenseurs vacataires en charge des opérations de collecte et d’en fixer leur rémunération. Monsieur Philippe FOUQUENET nommé coordinateur communal sera responsable de la préparation et du suivi de la collecte du recensement.
5.Eclairage public et dissimulation des réseaux électrique et téléphonique secteur de la Boudie.
A l’unanimité le Conseil Municipal a accepté le projet et les prix transmis par le SIEDA concernant les travaux d’enfouissement des réseaux électrique et téléphonique et de réfection de l’éclairage public sur le secteur de la Boudie (Tranche 1) qui auront lieu fin 2020.
Réseau électrique 92 719.04€ HT – Participation communale 30% : 27 815.71€.
Réseau téléphonique 15 480.61€ HT – Participation communale 50% : 7 725.31€
Eclairage Public : contribution communale : 15 081.80€
6.Décisions modificatives – Budget Principal
Monsieur Jean-Robert VERGNES 1er adjoint expose au Conseil municipal qu’il y a lieu d’ouvrir les crédits nécessaires à la réalisation des écritures d’ordre budgétaire pour un montant de 14 386.57€ concernant les travaux en régie (cabanon Ecole Pierre Boissière, rénovation local pétanque et rejointoiement du mur Rue des Lavoirs) réalisés par le service technique au cours de l’année 2019.
Il fait également part que la Préfecture a notifié le montant du Fonds de péréquation des ressources intercommunales et communales (FPIC) : prélèvement de 25 141€ et reversement de 12 215€ soit un solde de 12 926€. Le montant du prélèvement étant plus élevé que les prévisions budgétaires, il est nécessaire de voter des crédits supplémentaires à raison de 3 200€ sur l’article 739223/014 en provenance de l’article 6042/011.
Fin de séance à 20H50
Le maire,