CONSEIL MUNICIPAL DU 15 NOVEMBRE 2010

Présents : M. DENOIT Jean-Louis Maire ; M.M. VERGNES Jean-Robert, TEULIER Jean-Luc, DESTRUEL Francis, THERON Pierre et DESTRUELS Alice Adjoints ; Mmes DERRUAU Danièle, FALIPPOU Evelyne, PUECH Martine, ROUQUIE Sandrine ; M.M BOUSQUET Jean-Paul, CAVALIE Christian, CHARDENOUX Patrice, FOUQUENET Philippe, MARCHANDOT Pierre, NICOLAU Michel et RAINHO Luis.

Pouvoirs :
GRIALOU Marie-Claude à DENOIT Jean-Louis
VIGUIE Roselyne à ROUQUIE Sandrine

1. Approbation compte rendu séance 27 septembre 2010

Les membres du conseil municipal ont approuvé à l’unanimité le compte rendu de la séance du
27 septembre 2010 et ont signé le registre.

2. Désignation secrétaire de séance

Monsieur Luis RAINHO est désigné en qualité de secrétaire de séance.

3. Acquisition immeuble

Suite logique des décisions prises au précédent conseil au cours duquel avait été abordé le projet de suppression de la passerelle reliant la place Moscou à la rue de la Fontaine. Ce projet nécessitant l’acquisition de deux immeubles, un premier accord avait été trouvé et validé par le conseil. Il s’agit aujourd’hui de finaliser le second achat puisque une entente est intervenue entre les propriétaires et la mairie, entente qui prévoit de laisser le bien à disposition des vendeurs jusqu’à fin septembre 2011.

4. Rapport annuel S.I.A.E.P

Comme tous les ans le rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’eau établi par le S.I.A.E.P de la région d’Aubin est présenté au conseil municipal. Rappelons que ce dernier dessert les communes d’Aubin, Cransac, Viviez et Boisse-Penchot. Exposé est fait par Monsieur Destruel du nombre d’habitants et d’abonnés, du volume d’eau achetée et vendue et on peut observer une nette amélioration du rendement du en partie à la pose de débitmètres et une télégestion des réseaux. Ce rapport fait également état des travaux et investissements réalisés l’an passé, de la tarification 2010 et chose la plus importante de la qualité de l’eau distribuée qui est en tous points conformes aux normes en vigueur.

5. Rapport d’activités Communauté de Communes

 
Pour la seconde année consécutive le bilan d’activés de la communauté de communes du Bassin Decazeville-Aubin est présenté à l’assemblée. Un petit rappel pour signaler que l’an passé le schéma directeur avait été réactualisé et qu’il se décline désormais en quatre axes : économie ; tourisme, culture et loisirs ; cadre de vie et animation du territoire.


Sont ensuite exposés les relevés des décisions (arrêtés et délibérations) prises entre le
1° septembre 2009 et le 1° octobre 2010. C’est la présentation des comptes administratifs des différents budgets (Ordures ménagères, Assainissement, Transports , Economie et budget général) qui clôture le point de l’ordre du jour consacré à la communauté.

6. Décisions modificatives

Les travaux du lotissement des Bruyères étant terminés, une mise au point a été faite avec le bureau d’étude et le titulaire du marché de manière à déterminer le montant exact des travaux réalisés. Etant donné les aléas rencontrés tout au long du chantier, le coût final est supérieur au marché ce qui nécessite la prise d’une décision modificative visant à augmenter les crédits aux chapitres 605 et 774 pour un montant de 24 000 €.

7. Ecole du Pont

 
Suite à l’appel d’offres pour mission de maîtrise d’œuvre lancé, les trois cabinets sélectionnés précédemment sont venus présenter leur esquisse à la commission d’étude et d’évaluation réunie début novembre. Après examen approfondi des trois projets et débat cette dernière a décidé de retenir le cabinet ARNAL/LAFON/CAYROU de Rodez. L’esquisse va être retravaillée puis le projet sera présenté aux enseignants et au personnel des écoles. S’agissant là d’un investissement important de l’ordre de 900 000 € H.T, des demandes de subvention seront présentées à l’Etat (D.G.E), au département, la région et l’ADEME.


Séance close à 22 H 15
Le Maire,

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